SANDY JARRET PHOTOGRAPHE – ENTREPRISE INDIVIDUELLE
Sandy Jarret
5 impasse des Pichotteries
45700 Chevillon-sur-Huillard
Tel : 06 50 26 00 23

SIRET 908225428 00014

Le développement et la maintenance du site sont réalisés par :
DEV ONLINE
5 Allée des Tourelles 45200 Montargis
Tel : 06 21 57 02 39
Inscrite au registre du commerce d’Orléans sous le numéro 788 504 280.

Hébergeur ONLINE Site Internet sandyjarret-photographe.fr

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de Sandy Jarret, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse. En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Sandy Jarret ou de tiers ayant autorisé à les utiliser. L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Crédits
Graphisme : ROY GRAPHIC DESIGNER
Photos : SANDY JARRET

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Sandy Jarret et/ou de l’éditeur DEV ONLINE et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites. L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de l’éditeur DEV ONLINE A ce titre, il reconnaît qu’il n’est cessionnaire d’aucun autre droit que celui d’utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site. L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de l’éditeur DEV ONLINE. A ce titre, il reconnaît qu’il n’est cessionnaire d’aucun autre droit que celui d’utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

Formulaires Web
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la finalité, la durée de conservation et les destinataires de vos données sont précisés sur chaque formulaire concerné par un traitement de données personnelles dont notre structure est responsable. Ces données personnelles collectées ne feront l’objet, de la part de notre structure, d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement que celui indiqué sur chaque formulaire.

Statistiques de connexion
Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à notre structure d’analyser la fréquentation de ses pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.